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Le référentiel constitue le noyau commun qui permet de valoriser les données métiers et l'échange d'informations entre les acteurs d'un même territoire. C'est le socle indispensable pour constituer un SIG et le fondement de la mutualisation. Les plans renouvelés, refaits, remembrés et remaniés sont donc plus précis que les plans révisés. Le plan cadastral étant de précision variable, il [existe] des discordances lorsque les feuilles sont mises bout à bout trous et chevauchement entre éléments du plan. État des lieux 2. Composante adresse.

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Licence:Usage Personnel Seulement
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Le référentiel constitue le noyau commun qui permet de valoriser les données métiers et l'échange d'informations entre les acteurs d'un même territoire. C'est le socle indispensable pour constituer un SIG et le fondement de la mutualisation.

Les plans renouvelés, refaits, remembrés et remaniés sont donc plus précis que les plans révisés. Le plan cadastral étant de précision variable, il [existe] des discordances lorsque les feuilles sont mises bout à bout trous et chevauchement entre éléments du plan. État des lieux 2. Composante adresse. Ces manipulations se font dans le cadre des recommandations et labellisations spécifiques de la DGI. Les mises à jour seront payantes avec une périodicité annuelle.

Sa mission de service public est décrite par décret. Une convention cadre [a été] conclue entre les deux parties, fin février Celle-ci [précise] notamment les modalités techniques, juridiques et financières de la fourniture par la DGI des données cadastrales numérisées.

Le parcellaire et le bâti qui figurent dans le RGE sont directement issus du plan cadastral. La mise à jour des données cadastrales étant prévue de manière annuelle, cette cohérence sera respectée.

Par rapport au PCI Raster, cette incohérence ne pose pas de contraintes particulières. En termes de consultation la composante parcellaire image est donc plus évoluée que le PCI Raster. Les conventions de numérisation établies entre collectivités et DGI sont généralement de durée déterminée et de reconduction tacite. Il est donc possible que les conventions arrivant à terme ne soient plus renouvelées. Les structures portant les actions de vectorisations départementales ne pourraient alors plus animer ces actions.

La compatibilité doit être réelle tant géographiquement coordonnées, projections, etc. Information Géographique et Cartographique.

Elle est entrée en vigueur par étapes et s'applique à toute l'administration depuis le premier janvier Le plan cadastral a-t-il une valeur juridique? Quel avantage, notamment pour ses consultations juridiques retirerait une commune ayant son cadastre en PCI vecteur par rapport à la BD Parcellaire? Quel accès à la donnée pour les structures privées, au regard des recommandations de la CNIL? Seules les décisions établies, si possible dans un cadre de compromis, par un notaire ou les agents de la DGI peuvent être légalement appliquées.

On peut également noter que la BD Parcellaire, est transformée de manière parfois importante pour offrir une continuité spatiale dans un système de coordonnées géographiques de référence, en fonction de la BD ORTHO. Quelles sont les différences entre les référentiels géographiques utilisés? Les deux fonds parcellaires répondent à des contraintes spatiales différentes. Cette dernière solution paraît plus adaptée pour les collectivités départementales ou régionales, dans des territoires peu avancés dans les conventions de vectorisation cadastrales avec la DGI et qui cherchent principalement à alimenter leurs bases de données géographiques.

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Il est donc important pour le Conservatoire du littoral d'avoir des données claires, précises et interopérables. Le but de mon stage est de remanier les données existantes dans la délégation Centre-Atlantique afin d'aider les chargés de mission dans leurs prises de décision sur les sites du Conservatoire du littoral. C'est une étape essentielle dans le bon fonctionnement de l'entreprise car elle va permettre une plus grande rapidité pour élaborer les cartes ou contrôler les parcelles acquises ou en voie d'acquisition du Conservatoire du littoral. Enfin, j'ai eu tout un travail cartographique à réaliser en élaborant deux Atlas et en croisant des données naturalistes avec celles du Conservatoire du littoral.

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